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résume de métré . domaine BTP 2019
résume de métré . domaine BTP 2019
DÉFINITION DU MÉTRÉ :
Le métré n'est pas un plan, c'est un document administratif établit par le métreur sur des feuilles spéciales. Le métré est composé de calculs de surfaces et de volumes qui permettent de déterminer les quantités de matières à mettre en oeuvre.Le métré à donc pour but l'évaluation des ouvrages en partant de leur mesurage suivant les cas : avant, pendant et après l'exécution des travaux.
on peut dire : * Si le métré est calculé avant le début des travaux sur chantier c'est- à- dire. s'il est calculé entièrement sur des plans, il porte le nom AVANT - MÉTRÉ.
Si on ajoute des prix unitaires aux divers postes de l'avant métré , il porte le nom de DEVIS ESTIMATIF.
Si le métré est calculé sur la base d'un relevé sur chantier C.E.D. s'il reprend des ouvrages qui sont déjà exécutés, il porte le nom de MÉMOIRES.
Si on ajoute des prix unitaires aux divers postes du mémoires, il porte alors le nom de DÉCOMPTE.
2-DÉFINITION DU L’AVANT MÉTRÉ
C’est le détail méthodique et analytique des ouvrages permettant l’établissement du devis quantitatif. Il est réalisé sur une trame ou « minute » ( feuille de métré )et doit comporter :la description des ouvrages et de leur mise en œuvre,
le détail précis des calculs de leurs quantités
des croquis (croquis minute) améliorant la compréhension technique
des indications dimensionnelles.
La méthode utilisée doit permettre :
une étude rapide
l’obtention de résultats précis
l’établissement d’un document exploitable
La minute doit être :
lisible
vérifiable
structurée
--FEUILLES DE MÉTRÉ
Nous avons vu que les métrés et avant métrés nécessitent de nombreux calculs de surfaces et de volumes des différentes parties de la construction. Pour éviter les erreurs et pour pouvoir vérifier ces calcules il convient de les présenter d’une façon claire et logique de façon à ce qu‘ils puissent être compris et vérifier par toutes les personnes intéressées.Il n’y a aucune règle précise régissant la mise en page des calculs de métré
H.O : hors œuvre, dimension prise d’un parement extérieur à un autre parement extérieur.
D.O : dans œuvre, dimension prise d’un parement intérieur à un parement intérieur.
H : hauteur.
L : longueur.
l : largeur.
ép. : épaisseur.
ct. : courant, mètre courant ou mètre linéaire.
ml : mètre linéaire.
B.A. : béton armé
Les unité employées sont :
pour les ouvrages à la pièce : l’unité : u
pour les longueurs………. :
le mètre………………………….….. : m
pour les surfaces……… … :
le mètre carrée……………………. .. : m²
pour les volumes ………… :
le mètre cube..……………………… : m 3
pour les poids…………….. :
le kilogramme……………………… : K g
pour les temps……………. : l’heure………………………………. : h
II/ LES DEVIS
Se sont des actes de Mètre établis préalablement aux travaux Ils se détaillent, soit :Entièrement, sur plans pour des travaux neufs
-A la fois, sur plans et après relevé sur place, pour des travaux d’aménagement ou de transformation.
Entièrement, d’après relevé sur place pour les travaux de réparation.
On distingue notamment :
1 / le devis descriptif :
Décrit tous les ouvrages ,ou parties d’ouvrages qui seront de mandés aux différents corps d’ états concourant à la réalisation du projet.
Il doit être complet, pour ne laisser place à aucune interprétation.
Il doit permettre la mise en concurrence de plusieurs entrepreneurs, en donnant la certitude que les prix remis par ceux-ci correspondent à un même volume de travaux .
Ils sert de guide pendant l’exécution des travaux et sont rédigés par des métreurs, collaborant traitement avec les auteurs du projet.(Architecte. Ingénieur…..)
2/ Les devis quantitatifs.
Donnant le détail et le résumé complet des quantités d’ouvrages nécessaires à l’exécution du travail projeté sans application de valeur à ces quantités.
3/ Les devis estimatifs
Le devis estimatif technique :
Il est réalisé dans l’entreprise par le métreur et comprend tous les détails du quantitatif. Un récapitulatif final est réalisé pour totaliser de devis.
/ LE CAHIER DES PRESCRIPTIONS
C’est un document qui servira de base à la passation du « marché » entre l’entrepreneur et le maître de l’ouvrage.
Selon que ce dernier est privé (personne, société ) ou public (Etat, administration ) le marché sera également privé ou public
Le cahier des prescriptions et les devis doivent contenir :
Toutes les informations nécessaires sur l’objet du marché.
La façon de réaliser les travaux
Le mode de paiement
La durée des travaux
Le cahier des prescriptions divers
Le cahier des prescriptions techniques (C.P.T)
Le devis descriptif ( D. D )
Les bordereaux de prix et le devis estimatif ( d.e)
LE CAHIER DES PRESCRIPTIONS DIVERSES
Ce cahier comprend des prescriptions tant administratives que techniques mais ces dernières ont alors un caractère général .
Ces prescriptions donnent notamment toutes les prescriptions sur :
L’objet du marché ;
Les délais d’exécution ;
Les pièces constitutives du dossier ;
La provenance des matériaux ;
Le système d’échantillonnage ;
Les essais de matériaux ;
Les diverses obligations de l’entrepreneur ;
Les dérogations éventuelles aux documents administratifs de référence
LE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Cette partie donne ,pour chaque corps de métier ,toute les informations nécessaires à l’entrepreneur pour connaître les conditions de réalisation exigées et le mode de paiement fixé.
Le métreur doit donc se référer constamment à ces prescriptions techniques pour connaître exactement le code de mesurage à appliquer et les prestations comprises dans chacun des postes.
Ces prescriptions sont classées par lot :
Prescriptions générales concernant les gros œuvres
Installation de chantier
Protection de la végétation
Clôture
Etat des lieux des propriétés voisines
Enlèvement de la végétation
Démolitions
Implantation des ouvrages.
Terrassements
Fondations
Assainissement
Béton armé
Maçonnerie
Isolation- étanchéité
Revêtements de sol et de murs
Enduits
Etc.
Nature des bois
Qualité du bois
Humidité du bois
Précision – Tolérance
Traitement – Protection
Assemblage
Fixation
Prescriptions générales concernant la plomberie
Nature et pression de l’eau
Dilatation
En gravures – encastrement
Joints de tuyauterie
LE DEVIS DESCRIPTIF
Le devis descriptif (D.D) décrit précisément chacun des éléments de l’ouvrage à exécuter. Il donne également le numéro de référence du prix unitaire de l’élément qui est donné dans le « bordereau des prix », objet de la quatrième partie.
-LE BORDEREAU DES PRIX
La quatrième partie du cahier des prescriptions donne, sous forme de tableau et en reprenant le classement du devis descriptif, les prix unitaires des différents éléments de la construction. En multipliant ces prix unitaires par les quantités estimées et en additionnant les résultats. ,on obtient finalement l’estimation totale du coût du bâtiment
LES ACTES DE MÉTRÉ
Généralités
En plus des devis . le métreur est appelé à établir les actes suivants en collaboration soit avec le maître d’œuvre soit avec l’entrepreneur .
Les mémoires
Estimations sommaires
Attachements
Etats de situation
Réclamation sur règlements
Compte prorata
Révision des prix ou de marché
Etats des lieux
Comptes de mitoyenneté
2- Les mémoires :
les mémoires constituent le début de l’activité professionnelle pour un métreur , ils sont donc établis en cours de travaux, postérieurement à l’exécution de ceux-ci et constituent la facture détaillée de ces travaux.
Les quantités des différents ouvrages sont établies après mesurage, c’est-à-dire d’après relevé sur chantier. Ces quantités sont affectées de prix unitaires tirés de la convention régissant les travaux : série de prix officiels, ou bordereau de prix contractuel.
L’ensemble des valeurs de chacun des ouvrages constitue le montant du mémoire présenté par l’entrepreneur à son client (M.O ) ou pour contrôle et visa au mandataire du client (Architecte ou ingénieur ) .
L’établissement des mémoires ne se fait pas parce que qu’il admettent moins de précision, mais parce qu’ils sont établis sur du travail fait, qui se voit condition propre pour faciliter le travail . pour cette même raison , un apprentissage sur le chantier commence toujours par des travaux neufs ..L’expérience prouve, en effet que seuls les métreurs ayant de nombreuses années de pratique, et connaissant bien les compagnons qui ont effectué le travail , sont capables, sans erreur et sans hésitation, de faire un métré correct.
3- Estimations sommaires.
Avant de « pousser » un projet au stade définitif, il est courant d’en estimer la valeur approchée, afin de savoir si le coût final est compatible avec les possibilités financières du client, maître de l’ouvrage.
L’avant projet , soumis à ce dernier, est donc accompagné d’une estimation sommaire fixant l’ordre de grandeur du prix de revient.
Dans le cas d’un bâtiment neuf, il est de règle de faire cette estimation en partant d’un prix au mètre carré pratiqué sur le marché local, ce prix étant appliqué à une surface de plancher calculée selon la méthode appelée : « surface pondérée » , c’est-à-dire que la surface de chaque pièce , selon sa destination, est affectée d’un coefficient de réduction (couloirs, débarras, désengagements….)
4- Attachements.
C’est le constat des travaux ou des prestations qui doivent être cachés, invisibles ou difficilement accessibles, des côtes de fond de fouilles, des reprises de travaux en sous œuvres, approvisionnement réalisé à pied d’œuvre ou démolitions etc.
Les attachements sont pris, à partir des consultations faites sur le chantier, au fur et à mesure de l’avancement des travaux, sous formes suivantes :
Ecrit : lorsqu’ils ne comportent que du texte.
Figurés : lorsqu’ils sont accompagnés de dessins ou croquis représentant les ouvrages en leur état de constat.
Les attachements revêtent une très grande importance dans l’établissement des métrés, pour cela ils doivent être signés contradictoirement avec l’entreprise, le M.O, Le M.œ et le BET.
5- Etats de situation :
Ces états de situation sont des métrés de travaux exécutés et des relevés d’approvisionnement effectués sur le chantier à une date déterminée.
Ils sont le plus souvent établis pour justifier les demandes d’acomptes mensuelles présentées par les entreprises
. Si le C P S contient la décomposition en 1/1000, ces états de situation seront simplifiés par cette décomposition, selon la nature et l’avancement d’ouvrage réalisé, qui sera jointe décompte provisoire comme pièce contractuelle.
6- Compte prorata :
L’organisation matérielle d’un chantier est confiée à l’entrepreneur principal ou l’entrepreneur pilote de l’opération à réaliser en lots séparés où tous les entrepreneurs seront tenus de participer aux dépenses du compte prorata (C.P) proportionnellement aux montants de leurs marchés.
Les dépenses communes de cette organisation à porter au C.P sont énumérées ci-après :
Les frais de branchements provisoires du chantier : ( eau, électricité, téléphone).
Les dépenses relatives aux consommations d’eau, d’électricité et de téléphone nécessaires aux travaux, aux nettoyages et aux ouvriers.
Les frais d’installations et entretien des bureaux de chantier.
Les frais de remise en état des réseaux d’eau et d’électricité détériorées lorsqu’ils y a impossibilité de reconnaître le responsable.
Les frais de remplacement des fournitures et mises en œuvre et détériorées ou détournées par l’auteur qui ne peut être découvert.
Les frais de réparations nécessitées par les dégâts et dommages dont l’auteur est resté inconnu.
Les frais de manutentions et de l’enlèvement des gravois d’origine inconnus.
Les frais de nettoyage de chantier.
Les frais de gardiennage général du chantier.
Les dépenses imputées au compte prorata en vertu d’un accord intervenu à ce sujet entre les entrepreneurs participants au chantier.
Les frais d’installation d’hygiène et de sécurité de chantier.
Les frais du panneau de chantier.
Les frais de prises des photos de chantier aux différents stades d’avancement des travaux .
Les frais de clôture, d’éclairage et l’entretien général du chantier.
Liste non limitative………
Ils sont le plus souvent établis pour justifier les demandes d’acomptes mensuelles présentées par les entreprises
. Si le C P S contient la décomposition en 1/1000, ces états de situation seront simplifiés par cette décomposition, selon la nature et l’avancement d’ouvrage réalisé, qui sera jointe décompte provisoire comme pièce contractuelle.
Révision des prix :
Les prix du marché sont révisables pour raison de l’instabilité des prix de matériaux de construction et de la main d’œuvre, et lorsque les prix peuvent être modifiés en raison des variations économiques en cours d’exécution des prestations objet du marché dont le délai d’exécution contractuel est supérieur à un an (12 mois).
Dans ce cas, le cahier de charge indique dans la clause de révision de prix que les prix sont révisables conformément aux règles et conditions de révision des prix.
Cette clause sera accompagnée d’une formule de révision des prix dont l’application peut être fait partiellement au fur et à mesure de l’établissement des décomptes provisoires ou à la fin des travaux pour chaque décompte à la période considérée.
8. Etat des lieux.
Lorsqu’un propriétaire donne un local à bail, ou à engagement verbal à un locateur, celui-ci s’il n’y a pas de constat spécialement dressé à la prise de possession des locaux , est réputé les avoir pris en excellent état, et doit les rendre de même à la fin de son occupation.
Il est donc courant que le preneur d’un local, avant d’entrer dans les lieux, fasse dresser un état mentionnant toutes les dégradations ou imperfections qui existent, et en fasse tenir expédition au bailleur.
De même un propriétaire, au départ d’un locateur, peut faire dresser un état des lieux relevant toutes les dégradations dont la remise en état incombe à l’occupant sortant.
Dans les deux cas, ces états sont établis en vue de chiffrer le coût des travaux relevés. Ils sont « présentés » par un métreur.
9. Comptes de mitoyenneté.
Ces comptes intéressent les propriétaires mitoyens pour l’acquisition ou la cession de la mitoyenneté, le calcul des droits de surcharge des murs, ou des prix des terrains sur lesquels ils sont construits….
Ils sont demandés à un architecte, choisi par les parties. Cet architecte s’adjoint un métreur qui fait le relevé, le dessin et le décompte des droits des parties, sous les ordres de cet architecte.
Cette mission particulière demande la connaissance du code, et de la jurisprudence de la mitoyenneté, ainsi que de la valeur résiduelle des propriétés bâties, compte tenu des amortissements.
V. LE MODE DE METRE
1.Définition
Le mode de métrer est la manière dont le métreur décompose détaille, énumère et présente les articles du métré.
Pour la rédaction du métré ,aussi bien que pour en faciliter la vérification et en rechercher les erreurs, il importe de suivre trois règles :
le métré doit suivre l’ordre chronologique des travaux
le métré doit suivre la localisation des travaux
le métré doit être séparé par construction.
. Ordre chronologique des travaux :
Ainsi la construction d’un immeuble sera détaillée à partir du sol vierge, en suivant le débroussaillage, le dégagement du sol, le terrassement, les fondations profondes….jusqu’aux ouvrages hors combles, suivis des ouvrages extérieurs au bâtiment (façades…) , des espaces libres et abords, des égouts et canalisations
localisation des travaux :
L’interprétation de la première règle se fait, pour l’application de la seconde, de la manière suivante :
Les murs, par exemple, seront détaillés en gros œuvre, les murs de façades d’abord, puis les murs de pignon, puis les refonds, et ceci sur toute la hauteur du bâtiment . ils seront toutefois détaillés par niveau
. Séparation par construction :
En cas de plusieurs constructions différentes dans un même projet, il importe de séparer les métrés de chaque bâtiment , de façon qu’une page de métré se rapporte à l’une des constructions exclusivement.
Le mode de mesurer :
Le métré conduit à évaluer un certain volume de travaux, ou plus exactement une certaine quantité de travaux, à partir de prix unitaires.
Il importe donc, avant tout, d’évaluer cette quantité de travaux, de la mesurer.
Règles générales
la décomposition devra toujours être faite de façon à supprimer les causes d'erreurs ou d'omissions ; elle devra aussi avoir pour but d’éviter les mêmes calculs à un stade ultérieur d’achèvement ou de finition. Elle correspond toujours à des travaux réellement faits. D’où une première règle dont l’application facilite l’exposé et la recherche
) Sur le plan
Avant toute chose, il faut se « représenter » l’ouvrage, le « voir » dans l’espace ; ceci nécessite une étude approfondie du plan et des coupes.
CODE DE MESURAGE
1-Introduction
Le but final est d’établir un métré dont chaque poste comprendra :
Une courte description ;
Une unité ;
Une quantité ;
Les devis des différents entrepreneurs ne peuvent être comparés que si leurs métrés sont comparables
2- Division par poste
La division de l’ouvrage en différents postes doit correspondre à des règles bien précises :
les quantités avec un rendement différent ou avec un prix différent doivent être distinguées .
Ex : Un mur en agglo de 0.15 ou 0.20 sera construit dans un temps sensiblement identique, par contre leur prix de revient final sera différent.
Il faut donc distinguer les deux quantités.
Les quantités doivent être comparables.
Ex : pour la tuyauterie qui est mesurée en mètre, certains utilisent des facteurs de comparaison pour les pièces de raccords (un coude =1 mètre ; 1 té =1.50 m.).
Cette façon de calculer est totalement fautive .
la quantité totale obtenue donne un résultat erroné du travail à effectuer .
Code de mesurage
Au Maroc, il n’existe pas de normes bien définies concernant le code de mesurage .
Le D.G.A. (Devis général d’architecture ) donne certains éléments mais d’une part, il est très incomplet et, d’autre part, datant de 1956, il est peu dépassé
BÉTON DE PROPRETÉ
Se mesure au m 3, suivant dimensions cotées aux plans .
2.2- BETON EN FONDATION
Se mesure également au m 3 , suivant dimensions cotées aux plans .
Après la nature du béton on distingue :
Béton armé
Béton non armé .
2.3- ACIERS EN FONDATION
On distingue les qualités de l’acier :
Acier doux,
Acier tore …
Les armatures sont mesurées en kilogramme .
Le nombre et la longueur des armatures à considérer sont calculés suivant le plan de ferraillage.
2.4- HÉRISSON – FORME
Se mesure au mètre carré .
- On ne déduit pas les surfaces inférieures à 0,30 m 2 (regards de visite)
.
POSTE 3 : ASSAINISSEMENT
3.1- REGARDS DE VISITE
Se mesure à l’unité ;
Une plus valus est appliquée au delà de 1,50 m .de profondeur .
32- CANALISATION D’EGOUTS
Se mesure au mètre linéaire ;La longueur à considérer est celle mesurée depuis la face intérieure du regard de visite ;
La longueur ainsi obtenue est arrondie au mètre supérieur .
POSTE 4 : BÉTON EN ÉLÉVATION
41- BETON ARME
On peut distinguer béton pour poutres, piliers, linteaux, dalles …
MESURAGE :
Piliers : hauteur de niveau supérieur de dalle à niveau supérieur de dalle .
Poutres : longueur entre piliers .
Dalles : surfaces entre poutres, les vides inférieurs à 0,30 m2 ne sont pas déduits.
Nervures : hauteur du hourdis. Largeur : 10 cm
Linteaux : longueur suivant plan ; dans le silence de celui-ci, on compte forfaitairement 40 cm par appui.
Les linteaux sur cloisons intérieures ne sont pas comptés.
42- PLUS-VALUS POUR VOILE EN B.A.
Mesurage comme le béton arméOn considère comme voile toute poutre dont la dimension verticale est 3 fois supérieure à sa largeur .
Les armatures calculées par le bureau d'études (aciers HA ou treillis soudés) sont à calculer par application rigoureuse des divers ratios indiqués, aucun pourcentage n'est à rajouter pour chutes
: MAÇONNERIES
La maçonnerie, classée d’après son épaisseur et ses caractéristiques, est mesurée en m2 .Toutefois la maçonnerie de moellons est mesurée en m 3
ISOLATION – ETANCHEITE
Mesurage : étanchéité au mètre carré, entre nus d’acrotères.
Les vides de moins de 0,30 m 2 ne sont pas déduits.
POSTE 7 : REVÊTEMENT DE SOLS ET MURS
Mesurage : surface nette entre murs.
Les vides de moins de 0,30 m 2 ne sont pas déduits.
On ajoute les entre –portes.
ENDUITS
Mesurage :
En m 2 de surface visible .
Les vides de moins de 0,30 m 2 ne sont pas déduits .
Les tableaux de baies sont comptés
- de fenêtres ne sont pas comptés .
POSTE 9 : DIVERS
comprend les travaux tels que :
pose des cadres, d’appareils sanitaires, fourniture et pose d’éléments particuliers : gueulards en béton, souche de cheminée …..
Mesurage : à l’unité
La schématisation des circuits électriques permet de définir le fonctionnement d’une installation. C’est une représentation (normalisée) à l’aide de symboles graphiques des différentes composantes et connexions d’une installation électrique.Ce schéma est proposé par l’architecte à son client. Il doit être simple, compréhensible par tous et doit nous renseigner sur :
le nombre et le type des matériels implantés (interrupteurs, prises, etc.)
l’emplacement géographique (au centre du plafond, ….)
les connexions électriques entre les matériels
le lieu de passage des conduits et des conducteurs
LES ÉGOUTS
Les égouts sont classés :
Après la nature du tuyau
Après les diamètre des tuyaux
On spécifie à part les accessoires et les pièces spéciales tel que siphons, avaloirs …..
Mesurage :
Le DGA dit « les égouts collecteurs, ainsi que les tuyaux d’évacuation en ciment ou en grès seront mesurés au mètre linéaire .La longueur à compter sera la longueur réelle mesurée sur l’axe après construction, sans déduction des vides provenant des pénétrations, des amenés des canalisations diverses, regard etc……
Les pièces spéciales accessoires seront comptées à l’unité
Pour les courbes et les raccordements, on mesure jusqu’à l’intersection des axes des sections rectilignes.
La longueur à considérer est celle mesurée depuis la face du regard de visite .
La longueur obtenue est arrondie au mètre supérieur
: LA MENUISERIE
La quantité totale est spécifiée comme suit :
Après l’unité de construction : cloisons, portes, fenêtres, placards, planchers ……..
Après la nature du bois et des panneaux
Mesurage :
En général les éléments tels que portes, fenêtres etc.…. sont mesurées à l’unité
Les cloisons, planchers, lambris, etc…. sont mesurés au m2
PEINTURE
La quantité totale est spécifiée comme suit :
d’après l’unité de construction : portes, fenêtres ….
d’après la nature du support : bois, acier, béton
d’après le type de peinture
d’après la couleur
sur bois :
Les coefficients ci-dessous sont donnés pour une face :
Châssis vitrés : coefficient 1.00
Portes vitrées : coefficient 1.00
Portes isoplanes : coefficient 1.20
Portes à lames : coefficient 1.30
Persiennes : coefficient 1.50
Volets roulants : coefficient 1.50
Garde de corps : coefficient 1.00
Pergolas : au m² développé
fer :
Souche s e t d e s c e n t e s e n f o n t e :
O n c o m p t e u n d é v e l o p p e m e n t f o r f a i t a i r e d e 3 5 c m .
T u y a u d e d i s t r i b u t i o n d e a u :
O n c o m p t e u n d é v e l o p p e m e n t f o r f a i t a i r e d e
0 c m p o u r l e s t u y a u x j u s q u à " 2 5 m m
1 5 c m p o u r l e s t u y a u x d e p l u s d e " 2 5 m m
P o r t a i l , p o r t i l l o n s , p o r t e s métalliques :
Partie pleine : coefficient 1.20 pour une face
Grilles de protection : coefficient 0.50 pour une face
ciment et béton :
Badigeon à la chaux
Surface nette déduction des baies de fenêtres et de portes. Mais sans additions de tableaux de ces mêmes baies
Peinture vinylique :
Surface nette, déduction des baies de plus de 0.35 m² ,les tableaux extérieurs des baies de fenêtres et des portes sont ajoutés .
VITRERIE
La vitrerie sera mesurée au mètre carré quelle que soit la spécialisation du verre posé .
On comptera la surface réellement mise en œuvre,les carreaux irréguliers étant mesurés au plus petit rectangle circonscrit
La vitrerie est classée comme suit :
d’après la qualité du verre,
d’après l’épaisseur du verre
: ISOLATION, ETANCHEITE, REVÊTEMENT DES TOITURES TERRASSE
Les matériaux d’isolation et d’étanchéité sont classés :
d’après l’unité de construction : fondations, murs, terrasses………
d’après leur nature
d’après leurs dimensions
L’isolation et l’étanchéité sont mesurées au m² .Pour les revêtements des toitures –terrasses de toutes sortes seront mesurés au m² .La surface à compter est la surface réelle mesurée entre parois
intérieures des murs d’acrotères.
REVETEMENTS
Les revêtements sont classés :
Par élément de construction : sols, murs…….
Par type de revêtement : mosaïque, zellige, dallage ……
Les revêtements sont mesurées au m² .
La surface à prendre en considération est la surface nette entre murs.Les vides moins de 0.30 m² ne sont pas déduits
ENDUIT
Les enduits sont classés :d’après l’élément de construction
d’après leurs caractéristiques : enduit extérieur hydrofuge, enduit intérieur au mortier, etc….
Le mesurage des enduits se fait au m² de surface visible.
Les surfaces à prendre en considération sont les m² de surface visible.
Les vides moins de 0.30 m² ne sont pas déduits. Les tableaux de baies sont comptés
La soumission est le document établi conformément à un modèle adapté à chaque mode de passation de marché et à chaque mode de règlement.
Par ce document l’entrepreneur se soumet et s’engage à exécuter les travaux du projet moyennant des conditions qui constituent son offre (demande d’une majoration, consentement d’un rabais, offre de prix de bordereau forfaitaire, offre d’un prix global forfaitaire, etc.)
On appel marché tout contrat à titre onéreux conclu entre, d'une part, un maître d'ouvrage et, d'autre part, une personne physique ou morale appelée entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l’exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services;
. Objet des marchés
Les prestations qui font l'objet des marchés doivent répondre exclusivement à la nature et à l'étendue des besoins à satisfaire.
Le maître d'ouvrage est tenu, avant tout appel à la concurrence ou toute négociation, de déterminer aussi exactement que possible les spécifications, notamment techniques, et la consistance des prestations. qui doivent être définies par référence à des normes marocaines homologuées ou, à défaut, à des normes internationales.
Forme des marchés
Les marchés sont des contrats écrits dont les cahiers des charges
Les marchés doivent contenir au moins les mentions suivantes :
Le mode de passation ;
La référence expresse aux alinéas, paragraphes et articles du présent décret en vertu desquels le marché est passé ;
* L'indication des parties contractantes, les noms et qualités des signataires agissant au nom du maître d'ouvrage et du co-contractant
L'objet avec indication de la ou des préfectures, ou provinces, du lieu d’exécution des prestations ;
. prix des marches
Le marché peut être :
A prix global,
A prix unitaires
A prix mixtes
Le marché à prix global est celui dans lequel un prix forfaitaire couvre l’ensemble des prestations qui font l’objet du marché. Ce prix forfaitaire est calculé, s’il y a lieu, sur la base de la décomposition du montant global. Dans ce cas, chacun des postes de la décomposition est affecté d’un prix forfaitaire. Le montant global est calculé par addition des différents prix forfaitaires indiqués pour tous ces postes
Le marché à prix unitaires est celui dans lequel les prestations sont décomposées, sur la base d’un détail estimatif établi par le maître d’ouvrage, en différents postes avec indication pour chacun d’eux du prix unitaire proposé. Les prix unitaires sont forfaitaires.
Le marché est dit à prix mixtes lorsque comprend des prestations rémunérées en partie sur la base d’un prix global et en partie sur la base de prix unitaires, dans ce cas le règlement s’effectue respectivement suivant les modalités prévues aux articles
Les marchés de travaux peuvent en outre, et à titre exceptionnel justifié par des considérations d’ordre technique imprévisibles au moment de leur passation, comporter des prestations rémunérées sur la base de dépenses contrôlées
Le prix du marché est ferme lorsque’il ne peut être modifié à raison des variations économiques survenues pendant le délai de son exécution
Le prix du marché est révisable lorsque peut être modifié en raison des variations économiques en cours d’exécution de la prestation.
Le marché peut être passé à prix révisable lorsque le délai prévu pour son exécution est supérieur à une année.
Le marché est passé à prix provisoire lorsque l’exécution de la prestation doit être commencée alors que toutes les conditions indispensables à la détermination d’un prix initial définitif ne sont pas réunie
Les marchés de l’Etat sont passés conformément aux modes et procédures définies au décret et dont l’application doit permettre d’assurer :
la transparence dans les choix du maître d’ouvrage
l’égalité d’accès aux commandes publiques,
le recours à la concurrence autant que possible,
-l’efficacité de la dépense publique
Les modes de passation des dits marchés sont :
l’appel d’offres ;
le concours ;
la procédure négociée.
L’appel d’offres peut être ouvert ou restreint, il est dit « ouvert » lorsque tout candidat peut obtenir le dossier de consultation et présenter sa candidature, il est dit « restreint » lorsque seuls peuvent remettre des offres les candidats que le maître d’ouvrage a décidé de consulter.
L’appel d’offres est dit «avec présélection » lorsque seuls sont autorisés à présenter des offres, après avis d’une commission d’admission les candidats présentant les capacités suffisantes, notamment au point de vue technique et financière.
Le concours met en compétition des candidats sur des prestations qui sont appréciées après avis d’un jury et qui préfigurent celles qui seront demandées au titre du marché.
La procédure négociée permet au maître d’ouvrage de négocier les conditions du marché avec un ou plusieurs candidats.
Par dérogation aux dispositions du deuxième paragraphe ci-dessus, il peut être procédé à l’exécution de prestations sur simples bons de commande
3. MARCHES SUR CONCOURS*
PrincipesLorsque des motifs d’ordre technique, esthétique ou financier justifient des recherches particulières, il peut être passé un marché sur concours.
Le concours peut porter :
soit sur l’établissement d’un projet ;
soit sur l’exécution d’un projet préalablement établi ;
soit à la fois sur l’établissement d’un projet et son exécution
. MARCHES NÉGOCIES*
PrincipesLe marché est dit « négocié » lorsque le maître d’ouvrage engage librement les discussions qui lui paraissent utiles avec le ou les candidats de son choix et attribue le marché au candidat qu’il a retenu dans les conditions fixées par la présente section
PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE*
Champ d’application
Il peut être procédé, par bons de commande, à l’acquisition de fournitures livrables immédiatement et à la réalisation de travaux ou services et ce, dans la limite de cent mille dirhams (100.000 DH).
La limite de cent mille dirhams, visée ci-dessus, est à considérer dans le cadre d’une année budgétaire, en fonction de chaque personne habilitée à engager les dépenses et selon des prestations de même nature
) Les documents constitutifs d’un marché privé de travaux
Les dispositions réglementaires applicables aux marchés privés de travaux sont réunies dans le cahier des clauses Administratives Générales (CCAG)
Les documents constituants un marché privé de travaux sont :
la lettre d’engagement ou soumission acceptée et ses annexes :
le cahier des clauses Administratives particulières (CCAP) qui définit les conditions administratives particulières à l’opération ;
le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) qui décrit les ouvrages et définit les clauses particulières d’exécution ;
les documents traduisant la représentation graphique des ouvrages par un jeu de plans ;
les normes marocaines homologuées), comprenant les ex-cahiers des clauses spéciales (CCS) et les ex-cahiers des clauses Techniques (CCT) ou ex-cahiers des charges (CC) des documents techniques unifiés (DTU) dont le statut est provisoirement conservé dans l’attente de l’intégration de ces documents dans le système normatif officiel ;
le calendrier général complété éventuellement par le calendrier d’exécution ;
le cahier des clauses Administratives Générales (CCAG)
Documents généraux
-les cahiers des clauses Administratives générales (CCAG) qui fixent les dispositions administratives applicables à toute une catégorie de marchés.
-Les cahiers des clauses techniques générales (CCTG) qui fixent les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature.
Documents particuliers au marché
-Un modèle d’Acte d’Engagement (AE).
-le règlement particulier d’appel d’offres (RPAO)
-le calendrier enveloppe des travaux.
-les jeux de plans, coupes, façades, détails, schémas de tous les ouvrages à construire.
-les cahiers des clauses Administratives particulières (CCAP) qui fixent les dispositions Administratives propres à chaque marché.
-les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) qui fixent, pour chaque lot, les dispositions techniques nécessaires à l’exécution des prestations prévues au marché .
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